L’écrivain Pierre Turgeon subit un dur revers en Cour supérieure

Le Devoir
Les Actualités, vendredi 27 mars 1998, p. A1

L’écrivain Pierre Turgeon subit un dur revers en Cour supérieure

Lachapelle, Judith

La décision du juge Georges Audet de la Cour supérieure dans l’affaire opposant Réno-Dépôt à l’écrivain Pierre Turgeon a complètement atterré le biographe hier. En effet, le jugement dépouille l’écrivain de tous ses droits d’auteur, lui somme de remettre tous les documents, enregistrements, notes, disquettes des trois ans de recherche sur le fondateur de Réno-Dépôt et lui interdit de se servir à jamais de renseignements qu’il aurait recueillis durant cette période.

Même dans ses pires scénarios, Pierre Turgeon n’aurait pas imaginé un tel dénouement. «C’est extrêmement défavorable, pas seulement pour moi, pour tous les auteurs, écrivains et pour la liberté d’expression», a expliqué l’auteur qui a dix jours pour décider s’il conteste la décision en Cour d’appel.

L’histoire du livre P. H. le magnifique remonte à six ans. En 1992, le président de Réno-Dépôt, Pierre Michaud, a commandé à Pierre Turgeon une biographie de son grand-oncle et fondateur de l’entreprise, Paul-Hervé Desrosiers, à l’occasion du 60e anniversaire de fondation de la compagnie. M. Turgeon a d’abord reçu 21 000 $ en vertu d’un contrat de commande pour effectuer la recherche, puis 6000 $ en frais de toutes sortes et 34 000 $ pour la rédaction de l’ouvrage et pour une avance sur les droits d’auteur.

Mais une fois l’ouvrage terminé, le président Pierre Michaud a carrément refusé qu’il soit publié. C’est que certains détails de la vie de son grand-oncle ne lui ont pas plu et qu’ils constituent, selon lui, une atteinte à la réputation et à la vie privée.

Pierre Turgeon n’en est pas resté là et a fait accepter son manuscrit chez un autre éditeur, Jacques Lanctôt. M. Turgeon allègue que son manuscrit lui appartient et qu’il n’a jamais renoncé à ses droits d’auteur en signant les contrats de commande, contrairement à ce qu’affirme M. Michaud. Ce dernier est également d’avis que l’entente impose à l’auteur une obligation de confidentialité quant aux renseignements obtenus sur P. H. Desrosiers.

Après deux mois de délibération, le juge Georges Audet accueille en partie la requête de Pierre Michaud et de Réno-Dépôt, estimant qu’il «faut distinguer la présente situation de celle où un auteur soumet un manuscrit à un éditeur professionnel pour publication. Dans un tel cas, celui qui cède son droit d’auteur à l’éditeur charge ce dernier de publier l’oeuvre et, à défaut par lui de le faire dans un délai raisonnable, l’auteur peut alors récupérer son ouvrage pour le faire publier ailleurs.»

Le cas de Pierre Turgeon est différent, explique le juge Gaudet. Le président de
Réno-Dépôt, Pierre Michaud, «qui n’est pas éditeur, a payé l’auteur pour rédiger un manuscrit dont le but premier est de promouvoir l’entreprise et motiver les employés, même si ultimement l’ouvrage doit être vendu au public.» C’est là où il faut examiner le droit que s’est réservé Pierre Michaud de ne pas publier l’ouvrage. «Ce droit, selon le tribunal, ne peut être qu’exclusif, sinon la clause n’a pas de signification dans les circonstances que nous connaissons.»

Le juge se demande également si Pierre Turgeon, s’il croit être en droit de publier le manuscrit, ne doit pas offrir à M. Michaud et à son entreprise de rembourser les 61 000 $ reçus pour l’exécution de son mandat.

L’Union des écrivains, qui a appuyé Pierre Turgeon dans sa cause, avait clamé qu’il devait y avoir une renonciation claire et écrite des droits pour pouvoir les enlever à l’auteur, ce qui n’avait pas été le cas avec Turgeon. Mais le juge Audet réfute l’argument en s’appuyant sur un traité de la Loi canadienne sur le copyright qui ne pose pas la condition que la cession soit explicite. «Il suffit, comme dans notre cas, qu’elle soit dans un écrit signé par l’auteur et que l’on puisse raisonnablement et vraisemblablement inférer du texte que l’auteur a cédé son droit exclusif de publier l’oeuvre.»

Pierre Turgeon est pourtant convaincu d’avoir la Loi canadienne du droit d’auteur et la Loi québécoise sur le statut d’artiste de son côté et c’est ce qu’il aimerait aller défendre en appel. Seulement… «J’ai reçu de nombreux appuis moraux, mais pas financiers. En dix jours, je ne vois vraiment pas comment j’y arriverai.»

En «passant à l’eau de Javel» trois ans de sa vie, Pierre Turgeon a l’impression qu’on vient de lui faire subir une sorte «d’Alzheimer judiciaire». «J’étais persuadé que le juge ne donnerait pas raison à Réno-Dépôt. Il y a quand même des limites à ce qu’on peut imposer à un individu. On vit dans un pays démocratique, le droit à l’information est inscrit dans la Constitution!»
Encore sous le choc de la nouvelle, Pierre Turgeon se dit désemparé et ironise sur son sort. «Je ne sais plus quoi faire. Est-ce que de brûler mon manuscrit devant le Palais de justice satisferait Pierre Michaud?»

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