Pierre Turgeon retourne en cour

Le Devoir
Culture, vendredi 3 avril 1998, p. B9

Pierre Turgeon retourne en cour

Chouinard, Marie-Andrée

La saga Turgeon-Réno-Dépôt se poursuit. Pierre Turgeon a annoncé qu’il ira en appel et saura dès aujourd’hui si la cour lui permet de conserver le fruit de son travail ou l’oblige au contraire à tout remettre à la tête dirigeante de Réno-Dépôt.

C’est aujourd’hui que sera scellé, en quelque sorte, le sort de l’écrivain Pierre Turgeon lorsque la cour décidera s’il peut ou non conserver en sa possession tous les manuscrits, documents et notes lui ayant servi à la rédaction de P. H. le magnifique: l’éminence grise de Duplessis, cette biographie qui fait l’objet de querelles juridiques depuis deux ans déjà.

Ce matin, la Cour supérieure doit en effet se prononcer sur une requête effectuée par l’avocat de Pierre Turgeon visant à suspendre une des ordonnances du juge Georges Audet, de la Cour supérieure. Dans sa décision rendue la semaine dernière, le magistrat ordonne notamment à Pierre Turgeon «de remettre aux demandeurs [Pierre Michaud, le p.-d.g. de Réno-Dépôt] tout original et toutes copies de toutes versions du manuscrit P. H. le magnifique sous quelque forme que ce soit [...] ainsi que toutes notes, enregistrements et autres documents [...] ayant servi à la rédaction du manuscrit»

«Il va sans dire que si Pierre Turgeon dépose tous ses documents dès maintenant, tel que l’ordonne le juge, la partie demanderesse pourrait en disposer comme bon lui semble», a ajouté l’avocat de Pierre Turgeon, François Shanks, lors d’une petite conférence de presse hier où l’écrivain a annoncé sa ferme intention de poursuivre la bataille juridique. Détruire les documents qui sont à la base même des poursuites actuelles équivaudrait en quelque sorte à invalider les poursuites subséquentes, invoque l’avocat.

M. Turgeon a donc décidé de faire appel du jugement de première instance. Me Shanks entend invoquer le fait que le juge Audet n’a pas pris en considération les règles de la Loi sur le droit d’auteur, «préférant prendre en considération les ententes contractuelles» conclues entre les deux parties.

Pierre Turgeon et ses avocats prétendent que l’existence même des contrats et de certaines clauses de l’un et de l’autre (il y en a eu deux) constitue une reconnaissance implicite de l’appartenance des droits d’auteur à l’écrivain, et c’est notamment làdessus que l’avocat fondera sa plaidoirie.

L’ordonnance de non-diffusion des renseignements concernant la vie de Paul-Hervé Desrosiers fera également partie des motifs d’appel sur lesquels Me Shanks entend insister. Cette dernière ordonnance, qui bâillonne M. Turgeon, constitue une atteinte aux droits et libertés de la personne et pourrait ultimement intéresser la Cour suprême, estime l’avocat.

Épaulé hier par le directeur général de l’Union des écrivains du Québec (UNEQ), Pierre Lavoie, de même que par le président de la Fédération professionnelle des journalistes (FPJQ), Michel C. Auger, Pierre Turgeon a affirmé que la décision du juge Audet ne l’avait pas ébranlé.

Droit des héritiers
Alors que l’intérêt du procès de M. Turgeon fut longtemps associé à l’article 35 du Code civil du Québec (droit des héritiers sur la réputation et la vie privée d’un être défunt), qui oppose en quelque sorte liberté d’expression et atteinte à la vie privée, le débat a donc plutôt été porté sur des clauses contractuelles, ce contre quoi s’opposent les alliés de M. Turgeon.

«Le juge ouvre la porte à ce que, par contrat, on puisse dorénavant taire la vérité», a affirmé Michel C. Auger, de la FPJQ, qui s’intéresse particulièrement à la portée de l’article 35. «Il y a dans l’esprit du juge un lien direct entre le fait d’avoir payé et le fait de détenir les droits d’auteur, affirme le président de l’UNEQ, Louis Gauthier. Or cela est inexact. Le paiement d’une somme, fût-elle importante, fût-elle de cinq millions de dollars, comme dans le cas de Stephen King, n’achète pas automatiquement le droit d’auteur. Il faut que cette cession soit expressément évoquée, signée, ce qui n’est pas le cas ici.»

Rappelons que le juge Audet a fondé la presque totalité de son jugement sur une clause de l’un des contrats, selon laquelle le demandeur (M. Michaud et son mandataire) «se réserve le droit de ne pas publier l’ouvrage».

Pierre Turgeon récolte toujours les appuis à sa cause, qu’il souhaite désormais financiers en plus de moraux. Une quinzaine d’organismes, dont la Fédération des travailleurs du Québec – qui, incidemment, représente la totalité des quelque 2000 employés de Réno-Dépôt! -, ont signifié leur soutien, mais aucun n’a encore formellement signifié d’intention financière.

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